Études de droit public

2 - L'État, les gouvernants et les agents

Second tome de ses études de droit public, l'Etat, les gouvernants et les agents  poursuit la thèse objectiviste du droit soutenue par Duguit dans son premier tome(l'Etat, le droit objectif et la loi positive).


Pour Duguit, "l'Etat n'est pas une personne juridique ... Les gouvernants n'ont point le droit subjectif de commander. Ils ont seulement le pouvoir objectif de vouloir conformément au droit et d'assurer par la contrainte la réalisation du droit". Duguit refuse ainsi le fondement artificiel de la personnalité juridique et du droit subjectif et analyse la nature juridique des diverses institutions (la nation, les parlements, les gouvernants, les agents des gouvernants et les agents décentralisés) à la lumière de sa théorie.


RAPPEL