Les accidents du travail

Ne en 1903, le regime belge d'indemnisation des accidents de travail a 113 ans
mais est resolument tourne vers l'avenir et constitue, a bien des egards, un
modele.
Aux confins du droit de la securite sociale, du droit social, du droit des
assurances et du droit de la responsabilite civile, la legislation sur les
accidents du travail est en constante evolution tant au niveau legal et
reglementaire que jurisprudentiel.

La 8e edition de ce classique du droit tient compte des toutes dernieres
modifications legales et a pour objectif de donner une vision claire et
structuree d'une matiere importante, dynamique et parfois complexe.

Foisonnant d'exemples concrets et de cas tranches en justice, ce guide
pratique permet de repondre aux questions les plus precises :
- Quand et comment faut-il declarer un accident ?
- Le travailleur interimaire est-il couvert ?
- Le bris de lunettes est-il indemnise ?
- À quelles conditions peut-on remettre au travail une personne souffrant d'une incapacite partielle de travail ?
- La responsabilite civile de l'employeur peut-elle etre mise en cause ?

La premiere partie de l'ouvrage presente les commentaires relatifs au texte
legal et a la jurisprudence y afferant. Elle propose egalement, par chapitre,
une selection de lectures recommandees pour une recherche approfondie.
La seconde partie reprend le texte integral et actualise de la loi du 10 avril
1971, les principaux arretes d'execution, la legislation relative au controle
des entreprises d'assurance, ainsi qu'une bibliographie generale.